Mentions légales

Avant d'utiliser ce site, veillez à prendre connaissance des informations qui suivent. L'utilisation de ce site signifie que vous acceptez les conditions posées ci-après.

Droits d'auteur, marques et noms commerciaux

Ce site web et l'ensemble des éléments le composant (structure générale, textes, images animées ou non, etc.) sont la propriété de la société ORTEMS S.A.S.

ORTEMS, VIC, VIC Runtime, SRP et Synchronized MRP sont des marques commerciales ou des marques déposées de la société ORTEMS S.A.S.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, ou de tout élément y figurant appartenant à nos partenaires commerciaux et/ou à des sociétés nous ayant autorisés à les reproduire, est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la société ORTEMS S.A.S.

Toute reproduction totale ou partielle des marques figurant dans le site sans autorisation expresse de la société ORTEMS S.A.S. ou de leur titulaire est interdite.

A défaut d'autorisation, les agissements ci-dessus constitueraient un acte de contrefaçon sanctionné en France par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et par les conventions internationales relatives à la protection des droits de l'auteur, sans préjudice des dommages et intérêts auxquels pourrait être condamné l'auteur de tels agissements en réparation du préjudice subi.

En tout état de cause et après autorisation par la société ORTEMS S.A.S., les conditions suivantes doivent être respectées :

Le directeur de la publication est M. Jean-Luc Badoc, en qualité de Directeur Technique.

Nul n'est autorisé à mettre en place un hyperlien en direction du présent site sans l'autorisation préalable et expresse de la société ORTEMS S.A.S.

Garanties et responsabilités

Par les pages de ce site web, la société ORTEMS S.A.S. souhaite informer les visiteurs de son site sur les produits et services qu'elle propose. Il ne s'agit cependant pas d'une offre au sens juridique du terme.

Les pages de ce site ont été élaborées dans un grand souci de qualité. Cependant, la société ORTEMS S.A.S. ne se porte pas garante de l'exactitude des informations accessibles qui sont fournies "en l'état", ni de l'absence de virus ou de tout autre élément dommageable des liens et logiciels accessibles sur ce site internet.

Ces informations peuvent contenir des erreurs typographiques et des inexactitudes techniques, et peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

De même, les produits et services présentés sur ce site peuvent être modifiés ou mis à jour sans avertissement préalable.

Par conséquent, l'utilisation des données figurant sur le site ou les résultats pouvant en être issus relèvent de la propre responsabilité de l'utilisateur.

La société ORTEMS S.A.S. ne saurait en particulier être tenue pour responsable d'éventuelles pertes de bénéfices, interruption de service, pertes de programmes ou d'autres données du système d'information de l'utilisateur, même dans l'hypothèse où elle aurait été informée de la possibilité de tels dommages.

Le site ORTEMS est indépendant de tout autre site ou des ressources de l'Internet avec lesquels il est relié ou lié par un hyperlien ou un procédé technique de même nature. En conséquence, la responsabilité de la société ORTEMS S.A.S. ne saurait être engagée à ce titre.

Les visiteurs du site sont tenus dans le cadre de leur utilisation de respecter les lois et réglementations en vigueur et de s'abstenir de toute utilisation à but illicite, diffamatoire et/ou malveillant, de toute entrave du site, de toute introduction frauduleuse de données et de toute modification ou suppression des données qui sont enregistrées, de tels agissements étant pénalement sanctionnés. Ils s'engagent à faire un usage de ce site conforme à sa destination.

Les conditions générales en vigueur applicables aux produits et services de la société ORTEMS S.A.S sont disponibles auprès de celle-ci sur demande des utilisateurs intéressés.

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.

De plus, conformément aux dispositions de l'article 27 de ladite loi, les personnes disposent d'un droit d'accès et de rectification aux informations les concernant auprès du service commercial de la société ORTEMS S.A.S.

La société ORTEMS S.A.S s'engage à ne pas utiliser ce site pour obtenir et stocker des informations personnelles vous concernant (telles que votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone ou votre adresse e-mail) autres que celles que vous voudrez bien nous fournir volontairement, par l'intermédiaire de formulaires présents sur ce site.

Lorsque vous accédez à ce site, il est possible que nous collections automatiquement, par implantation d'un cookie dans votre ordinateur (et donc pas par soumission volontaire), des données non personnelles vous concernant (par exemple : le type de navigateur Internet et de système d'exploitation que vous utilisez, le nom de domaine du site à partir duquel vous avez accédé à celui-ci, etc.). Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre environnement de travail de façon appropriée. Ainsi, pour les environnements Windows® et Windows NT® :

• Ouvrez le Panneau de configuration et sélectionnez "Options Internet"
• Dans l'onglet "Sécurité", pour la zone "Internet", cliquez sur "Personnaliser le niveau"
• Dans la boîte de dialogue des paramètres de sécurité, localisez les lignes relatives aux cookies et sélectionnez les options de désactivation.

(Si vous utilisez un autre environnement, veuillez vous reporter à sa documentation propre pour savoir comment procéder.)

La société ORTEMS S.A.S. met tout en oeuvre pour assurer la sécurité de vos informations personnelles, et spécifiquement pour les protéger des risques de perte, de destruction, d'altération, d'utilisation incorrecte, de violation d'accès et de divulgation non autorisée.